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Pour améliorer leur taux de conformité réglementaire, les entreprises qui œuvrent dans le domaine de la santé, de la sécurité, de l’hygiène et de l’environnement peuvent engager un expert en conformité. Ce professionnel est chargé d’identifier et de minimiser les risques liés à ces domaines. Il travaille en collaboration avec la direction de l’entreprise et produit des rapports à chaque nouvelle problématique. Il joue également un rôle de conseil pour aider l’entreprise à s’adapter aux nouvelles réglementations.
L’expert en conformité HSE effectue une veille constante pour repérer les failles de l’entreprise et se charge de la mise aux normes en matière de sécurité. Il rédige des dossiers, des rapports et des audits qu’il présente à la direction. En suivant les recommandations de cet expert, il est possible d’améliorer le taux de conformité de l’entreprise.
Il est essentiel de trouver un expert qualifié et compétent pour assurer cette mission. Il peut s’agir d’un indépendant ou d’une agence spécialisée proposant une expertise globale et une couverture internationale.
Les compétences requises pour un expert en conformité sont un diplôme de niveau bac +5 en économie, finance, droit bancaire ou droit des affaires, ainsi que plusieurs années d’expérience dans le domaine. Il doit être organisé, rigoureux, minutieux, pédagogue, diplomate, réactif, éthique et savoir mettre l’humain au centre de ses préoccupations.
En l’absence d’un expert en conformité, il est nécessaire que le responsable HSE de l’entreprise prenne conscience de l’importance de connaître le niveau de conformité réglementaire de l’entreprise. Le non-respect des normes peut entraîner des risques coûteux pour l’entreprise. Pour augmenter le taux de conformité, il est crucial de réaliser un état des lieux précis de la situation de l’entreprise.
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L’audit de conformité HSE consiste à évaluer la conformité de l’entreprise aux normes réglementaires en vigueur. Il permet d’obtenir une photographie de l’état de conformité de l’entreprise à un instant donné, afin de déterminer les axes d’amélioration pour l’avenir.
Pour réaliser un audit de conformité, le responsable dispose de deux options : utiliser les ressources internes de l’entreprise ou faire appel à un prestataire extérieur. Dans le premier cas, le responsable évalue la situation de l’entreprise et effectue un diagnostic en tenant compte des obligations réglementaires fixées par le Code du travail.
L’audit de conformité HSE se déroule en plusieurs phases :
Des logiciels spécialisés peuvent être utilisés pour faciliter le processus d’audit. Chaque phase peut être représentée dans le logiciel pour obtenir des résultats plus efficacement.
La veille réglementaire HSE consiste à identifier, mettre à jour et comprendre les réglementations en vigueur. Cette démarche est essentielle pour prévenir les risques de non-conformité et aider les entreprises à mettre en place ou maintenir leur système de management en lien avec le HSE.
Pour mettre en place une veille réglementaire HSE efficace, il est important de suivre une démarche rigoureuse. Le responsable doit identifier et recenser les textes locaux, nationaux, européens et internationaux applicables à l’entreprise. Il doit vérifier la conformité de l’entreprise à ces réglementations et mettre en place des actions correctives si nécessaire.
La mise en place d’une veille réglementaire HSE comprend quatre phases : En résumé, pour augmenter le taux de conformité, les entreprises peuvent faire appel à des prestataires externes, réaliser des audits et mettre en place une veille réglementaire constante.
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