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L’immatriculation d’un véhicule motorisé est une exigence légale qui permet d’identifier votre :
Avec la généralisation des procédures en ligne, vous pourriez regretter les informations fournies aux guichets des préfectures pour la carte grise, qui sont désormais fermés. Afin de faciliter votre compréhension des termes utilisés sur les sites de l’ANTS et du SIV, votre prestataire agréé a publié un glossaire de la carte grise sur son site internet. Ce glossaire vous permet de tout savoir sur les immatriculations et les certificats d’immatriculation.
Dans ce glossaire de la carte grise, vous pouvez facilement trouver la définition des termes que vous recherchez, classés par ordre alphabétique. Chaque terme est accompagné d’une définition claire et d’une contextualisation. Par exemple, le terme « immatriculation » est défini comme suit : « Tous les véhicules terrestres à moteur destinés à circuler sur la voie publique doivent être immatriculés. » Il est également précisé que l’immatriculation est un numéro fourni par le SIV, un logiciel qui répertorie tous les véhicules immatriculés, et que ce numéro est unique.
Le glossaire de la carte grise comprend également des explications sur l’évolution des systèmes d’immatriculation. Il explique notamment le passage du format FNI, en vigueur de 1950 à 2009, avec un numéro d’immatriculation tel que « 1234 AAA 01 », au format SIV, utilisé à partir de 2009, avec un numéro d’immatriculation tel que « AA – 123 – AA ». Tous les nouveaux véhicules sont immatriculés selon ce format, et tous les véhicules au format FNI sont automatiquement convertis au format SIV dès qu’il y a un changement sur la carte grise, comme une adresse ou un titulaire.
Le glossaire de la carte grise fournit également des informations pratiques qui permettent aux automobilistes de suivre les bonnes procédures et d’équiper leur véhicule avec des équipements conformes. Par exemple, en ce qui concerne les plaques d’immatriculation, le glossaire compte neuf entrées pour illustrer la diversité des cas. L’entrée « Plaque d’immatriculation » précise que celle-ci permet d’identifier un véhicule, et qu’elle doit afficher le numéro d’immatriculation figurant sur la carte grise. De plus, une plaque d’immatriculation doit respecter le format homologué et être fixée de manière visible et indélébile.
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Comme une carte d’identité, un automobiliste ne se sépare jamais de la carte grise de son véhicule. Nous savons tous que c’est un document officiel obligatoire pour circuler au volant de sa voiture, mais que signifient les différentes rubriques et intitulés (X.1-Y.1…) ? Pour vous aider à comprendre les informations figurant sur votre carte grise, votre prestataire agréé publie et met régulièrement à jour un glossaire de la carte grise.
Vous vous êtes toujours demandé comment votre carte grise était fabriquée pour votre voiture ou votre moto ? Il vous suffit de sélectionner l’ANTS dans le glossaire de votre prestataire agréé. La définition fournie vous permet de comprendre l’utilité de cette structure et son rôle dans la fabrication de votre carte grise : « L’Agence Nationale des Titres Sécurisés ou ANTS est un établissement administratif public placé sous la tutelle du Ministère de l’Intérieur. ». Elle rappelle également les missions de l’ANTS, qui consistent à gérer différents titres sécurisés tels que le permis de conduire, la carte nationale d’identité, le passeport et la carte grise, ainsi qu’à assurer leur production et la transmission des données associées. Enfin, il est précisé que depuis la réforme des préfectures en 2017, l’agence est le seul service de l’État habilité à traiter les demandes de carte grise, qui doivent désormais être effectuées en ligne.
Le glossaire de la carte grise de votre prestataire agréé est un outil précieux où vous pouvez trouver toutes les informations et définitions nécessaires pour bien comprendre les termes liés à l’immatriculation et à la carte grise. N’hésitez donc pas à l’utiliser !
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